Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Paul RIEDEL
/
Vélum tendu sur chapeau de gendarme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vélum tendu sur chapeau de gendarme
Paul RIEDEL

Numéro de dépôt :
4101905
Date de dépôt :
23/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/06/2024
Vélum tendu sur chapeau de gendarme de Paul RIEDEL

Présentation de la marque Vélum tendu sur chapeau de gendarme

Déposée le 23 juin 2014 par Paul RIEDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Vélum tendu sur chapeau de gendarme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est Paul RIEDEL domicilié(e) CHATEAU DE LA LIVIERE - 30980 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) CHATEAU DE LA LIVIERE - 30980 - CALVISSON - France.

La marque Vélum tendu sur chapeau de gendarme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélum tendu sur chapeau de gendarme arrivera à expiration en date du 23 juin 2024.


Paul RIEDEL - CHATEAU DE LA LIVIERE - 30980 - CALVISSON - France


Paul RIEDEL - CHATEAU DE LA LIVIERE - 30980 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Système de pare-soleil destinés aux êtres vivants comme aux objets et marchandises à savoir stores d'extérieurs (construction métallique) ;

Appareils, installations de climatisation et tous dispositifs destinés à maintenir les températures, les ambiances au niveau souhaité ;

Stores d'intérieurs pour fenêtres et toutes formes de baies ou de surfaces destinés à réduire l'inconfort thermique contre l'échauffement dû au soleil ;

Tissus, rideaux, tentures en matières textiles, utilisés pour améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous forme de stores ;

Tentures murales en matières plastiques, utilisées pour améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous formes de stores.