Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P' tit Plateau
PAUL PREDAULT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3328280
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2014
P\' tit Plateau de PAUL PREDAULT

Présentation de la marque P' tit Plateau

Déposée le 7 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P' tit Plateau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT domicilié(e) 84, rue de Paris,95500 GONESSE - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 203 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque P' tit Plateau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P' tit Plateau est expirée depuis le 7 décembre 2014.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE FRESNOIX , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS


PAUL PREDAULT Société Anonyme - 84, rue de Paris,95500 GONESSE - 95500 - France - SIREN 668203698


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de dénomination n°561056 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561055 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 4 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561054 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591397 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, jambon ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.