Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRESNOIX
PAUL PREDAULT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3078935
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2011

Présentation de la marque LE FRESNOIX

Déposée le 26 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FRESNOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL PREDAULT domicilié(e) Le Clos Chauvard, 84, rue de Paris, 95500 GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 203 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque LE FRESNOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRESNOIX est expirée depuis le 26 janvier 2011.

PAUL PREDAULT a également déposé les autres marques suivantes : PAUL PREBAULT , LE VOLAILLON , PAUL PREDAULT , PETITS DES DE FOUE , SARTHIETTE , LE SEMAILLON , FARÇON , LE MOUSSON MARBRE , FOUGA LANDAIS , PAUL PREDAULT PATE DE FOIE SAINTONGEAIS


PAUL PREDAULT (Société Anonyme) - Le Clos Chauvard, 84, rue de Paris, 95500 GONESSE - France - SIREN 668203698


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Viande, poisson et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.