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Marques déposées par Paul KHAYAT
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ODECI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODECI
Paul KHAYAT

Numéro de dépôt :
3843882
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2021
ODECI de Paul KHAYAT

Présentation de la marque ODECI

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2011 par Paul KHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODECI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Paul KHAYAT domicilié(e) 29 Rue de la Paix - 92270 - Bois-Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul KHAYAT domicilié(e) 29 Rue de la Paix - 92270 - Bois-Colombes - France.

La marque ODECI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODECI est expirée depuis le 5 juillet 2021.


Paul KHAYAT - 29 Rue de la Paix - 92270 - Bois-Colombes - France


Paul KHAYAT - 29 Rue de la Paix - 92270 - Bois-Colombes - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.