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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE
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"LE GRAND POMPEE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LE GRAND POMPEE"
PAUL JABOULET AINE, SA

Numéro de dépôt :
1708680
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
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Présentation de la marque "LE GRAND POMPEE"

Déposée le 10 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LE GRAND POMPEE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) RN 7 LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PAUL JABOULET AINE domicilié(e) RN 7 LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France.

La marque "LE GRAND POMPEE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "LE GRAND POMPEE" est expirée depuis le 10 juin 2021.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , LES CARRIERES , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE , LES TRAVERSES


PAUL JABOULET AINE, SA - RN 7 LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France - SIREN 435781216


PAUL JABOULET AINE - RN 7 LES JALETS - 26600 - LA ROCHE DE GLUN - France


Demande de renouvellement le 18 novembre 2010 n°2455453 - Publication au BOPI 2010-11-18

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2001 n°2199124 - Publication au BOPI 2001-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2011 n°2460385 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-18

Inscription le 16 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°543397 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Vins d'appellation d'origine Saint-Joseph contrôlée