Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROIS MAS
PAUL JABOULET AINE SA à directoire

Numéro de dépôt :
1240704
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013

Présentation de la marque LES TROIS MAS

Déposée le 12 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE à directoire domicilié(e) Lieu dit Les Jalets, Route Nationale 7,26600 LA ROCHE DE GLUN,FRANCE (dossier no 2245040) - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2245040) - 92593 - France.

La marque LES TROIS MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TROIS MAS est expirée depuis le 25 juin 2013.

PAUL JABOULET AINE à directoire a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL RUBIS , RUBIS ROSE


PAUL JABOULET AINE SA à directoire - Lieu dit Les Jalets, Route Nationale 7,26600 LA ROCHE DE GLUN,FRANCE (dossier no 2245040) - 26600 - France - SIREN 435781216


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2245040) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245040 - Publication au BOPI 2003-06-25

Renouvellement sans limitation n°2021069 - Publication au BOPI 1993-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, liqueurs, cidres et spriritueux.