Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUESTIONS PATRIMOINE
Monsieur PAUL HERNANDEZ

Numéro de dépôt :
4463849
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
QUESTIONS PATRIMOINE de PAUL HERNANDEZ

Présentation de la marque QUESTIONS PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par monsieur PAUL HERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUESTIONS PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur PAUL HERNANDEZ domicilié(e) 178 ALLEE - 13770 - VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUESTIONS DECO, Monsieur PAUL HERNANDEZ domicilié(e) 125 AVENUE DES LOGISSONS - 13770 - VENELLES - France.

La marque QUESTIONS PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTIONS PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


Monsieur PAUL HERNANDEZ - 178 ALLEE - 13770 - VENELLES - France


QUESTIONS DECO, Monsieur PAUL HERNANDEZ - 125 AVENUE DES LOGISSONS - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Peintures ; enduits (peintures).