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Marques déposées par monsieur Paul FITOUSSI
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SELVEDGE DENIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELVEDGE DENIM
M. Paul FITOUSSI
M. Léon BERGEL

Numéro de dépôt :
4046979
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
SELVEDGE DENIM de Paul FITOUSSI

Présentation de la marque SELVEDGE DENIM

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par monsieur Paul FITOUSSI et monsieur Léon BERGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELVEDGE DENIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur Paul FITOUSSI domicilié(e) 28 Rue Crébillon - 94300 - VINCENNES - France et monsieur Léon BERGEL domicilié(e) 64 Boulevard de Ménilmontant - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COMPLICES, M. Juridique Service domicilié(e) 20 Rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque SELVEDGE DENIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELVEDGE DENIM est expirée depuis le 14 novembre 2023.

Paul FITOUSSI a également déposé les autres marques suivantes : , CNY FIVE STAR , JEAN'S WORKER , ROOTS DENIM , JEAN'S FITNESS ,


M. Paul FITOUSSI - 28 Rue Crébillon - 94300 - VINCENNES - France

M. Léon BERGEL - 64 Boulevard de Ménilmontant - 75020 - PARIS - France


LES COMPLICES, M. Juridique Service - 20 Rue Rabelais - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Vêtements, chaussures, chapellerie.