OLDAMERICA
Présentation de la marque OLDAMERICA
Déposée le 25 février 1987 par monsieur Paul FITOUSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLDAMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OLDAMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLDAMERICA est expirée depuis le 25 février 1997.
Paul FITOUSSI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183217 - Publication au BOPI 1995-03-20
Inscription le 14 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178479 - Publication au BOPI 1994-11-14
Inscription le 14 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178478 - Publication au BOPI 1994-11-14
Inscription le 20 mai 1994 - Transmission de propriété n°172663 - Publication au BOPI 1994-05-20