Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSEPARABLE
PATUANO EDOUARD

Numéro de dépôt :
93462125
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque L'INSEPARABLE

Déposée le 26 mars 1993 par PATUANO EDOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'INSEPARABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est PATUANO EDOUARD, domicilié(e) 756 CHEMIN DE LA STELE, 06780 ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATUANO EDOUARD - France.

La marque L'INSEPARABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSEPARABLE est expirée depuis le 26 mars 2003.


PATUANO EDOUARD - 756 CHEMIN DE LA STELE, 06780 ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France


PATUANO EDOUARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Appareils et instruments médicaux et chirugicaux.Articles orthopédiques.Préservatifs.Appareils dentaires et vétérinaires.Matériel de suture.Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques à usage médicale, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pensements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.Caoutchouc, produits en matières plastiques mi ouvrés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.