Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE MEDITERRANEEN AVEC MOZZARELLA
PATRIGEL SAS

Numéro de dépôt :
3261120
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013
CAPRICE MEDITERRANEEN AVEC MOZZARELLA de PATRIGEL

Présentation de la marque CAPRICE MEDITERRANEEN AVEC MOZZARELLA

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE MEDITERRANEEN AVEC MOZZARELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIGEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIGEL SAS domicilié(e) 33 rue des peupliers,77240 SEINE PORT - 77240 - France.

La marque CAPRICE MEDITERRANEEN AVEC MOZZARELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE MEDITERRANEEN AVEC MOZZARELLA est expirée depuis le 28 novembre 2013.

PATRIGEL a également déposé les autres marques suivantes : I GRIGLIATI DI CALABRIA , CAPRICE ITALIEN , IGRIGLIATI D'ITALIA , LA BOT DE LEGUMES , REGALL'CHAMP , PRESQUE CUIT , ICE PRICE , PAT'TITOU , CAPRICE MEDITERRANEEN , CAPRICE ITALIEN AVEC MOZZARELLA


PATRIGEL SAS - France


PATRIGEL SAS - 33 rue des peupliers,77240 SEINE PORT - 77240 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405629 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Légumes conservés. Produits laitiers.