Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Couteaux Corses
Monsieur Patrick Tozzi

Numéro de dépôt :
4532431
Date de dépôt :
11/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2029
By Couteaux Corses de Patrick Tozzi

Présentation de la marque By Couteaux Corses

Déposée par voie électronique le 11 mars 2019 par monsieur Patrick Tozzi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Couteaux Corses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Patrick Tozzi domicilié(e) 3 rue de l ancien collège - 20250 - Corte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Tozzi domicilié(e) 3 rue de l ancien collège - 20250 - Corte - France.

La marque By Couteaux Corses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Couteaux Corses arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

Patrick Tozzi a également déposé les autres marques suivantes : Couteaux Corses , Corse Boutique , CORSICA is not France , COUTEAUX CORSES


Monsieur Patrick Tozzi - 3 rue de l ancien collège - 20250 - Corte - France


Monsieur Patrick Tozzi - 3 rue de l ancien collège - 20250 - Corte - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Coutellerie ; armes blanches.