Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRENIER MAGIQUE
Monsieur Patrick SULITZER

Numéro de dépôt :
3093327
Date de dépôt :
04/04/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2011

Présentation de la marque LE GRENIER MAGIQUE

Déposée le 4 avril 2001 par monsieur Patrick SULITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GRENIER MAGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est monsieur Patrick SULITZER domicilié(e) demeurant 56 Boulevard Victor Hugo NEUILLY SUR SEINE (92) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEBAS & Associés - France.

La marque LE GRENIER MAGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRENIER MAGIQUE est expirée depuis le 4 avril 2011.


Monsieur Patrick SULITZER - demeurant 56 Boulevard Victor Hugo NEUILLY SUR SEINE (92) - France


SCP LEBAS & Associés - France


Inscription le 20 août 2001 - Concession de licence n°328456 - Publication au BOPI 2001-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films, feuilles ; aquarelles ; objets d'art gravés ; catalogues ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage ; prospectus. Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boites en bois ou en matière plastique ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; figures en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; vitrines (meubles). Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux : bougeoirs non en métaux précieux ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; chandeliers non en métaux précieux ; chinoiseries (porcelaines) ; faïences ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; mosaïques en verre non pour la construction : porcelaines ; ustensiles de cuisson, de ménage non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; vases non en métaux précieux. Masques de carnaval ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; poupées. Gestion de bases de données informatisées ; information commerciale informatisée, compilation de bases de données ; mise à disposition d'informations commerciales et d'affaires pour service en ligne ; recueil de données dans un fichier central ; stockage, recherche de récupération d'informations commerciales informatisées ; publicité par internet ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'échantillons ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Service de paiement électronique ; service de transfert électronique de fonds. Communication par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de dépêches par internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par réseau internet ; diffusion de données, de sons, d'images, de vidéos, de programmes de radio et de télévision via des réseaux informatiques notamment mondial avec des ordinateurs et/ou des appareils de télécommunication. Gestion de lieux d'exposition ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; stylisme.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.