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Marques déposées par Patrick STAELEN
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Hoscare
Marque expirée - Marque en non vigueur

Hoscare
Patrick STAELEN
STAELEN Patrick

Numéro de dépôt :
3689384
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
Hoscare de Patrick STAELEN

Présentation de la marque Hoscare

Déposée le 6 novembre 2009 par Patrick STAELEN et STAELEN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hoscare »

Les déposants sont Patrick STAELEN domicilié(e) 11 route de Tournai - 59310 - LANDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et STAELEN Patrick domicilié(e) 11 route de Tournai - 59310 - LANDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAELEN Patrick domicilié(e) 11 route de Tournai - 59310 - LANDAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hoscare est expirée depuis le 6 novembre 2019.


Patrick STAELEN - 11 route de Tournai - 59310 - LANDAS - France - SIREN 4

STAELEN Patrick - 11 route de Tournai - 59310 - LANDAS - France


STAELEN Patrick - 11 route de Tournai - 59310 - LANDAS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Formation ; publication de livres ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.