Marque expirée - Marque en non vigueur

CE N'EST PAS PAR HASARD
PATRICK SPICA PRODUCTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3689035
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
CE N\'EST PAS PAR HASARD de PATRICK SPICA PRODUCTIONS

Présentation de la marque CE N'EST PAS PAR HASARD

Déposée le 4 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICK SPICA PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE N'EST PAS PAR HASARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICK SPICA PRODUCTIONS domicilié(e) 152 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 114 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SPICA PRODUCTIONS domicilié(e) 152 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE N'EST PAS PAR HASARD est expirée depuis le 4 novembre 2019.

PATRICK SPICA PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : AU SECOURS MA FEMME… AU SECOURS MON MARI… , AU COEUR DES SECOURS , Un an dans la peau d'un bébé , ILS SONT FOUS CES GAULOIS , Animaux en danger : opération sauvetage , couples en crise , AU COEUR DES URGENCES , LES INCROYABLES HISTOIRES DE LA MEDECINE , VIVRE AVEC , les histoires extraordinaires de la médecine


PATRICK SPICA PRODUCTIONS, SARL - 152 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 450114442


PATRICK SPICA PRODUCTIONS - 152 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées.