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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Patrick Spica Productions
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Animaux en danger : mission sauvetage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Animaux en danger : mission sauvetage
Patrick Spica Productions, SAS

Numéro de dépôt :
3970745
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2022
Animaux en danger : mission sauvetage de Patrick Spica Productions

Présentation de la marque Animaux en danger : mission sauvetage

Déposée le 21 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Patrick Spica Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Animaux en danger : mission sauvetage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Patrick Spica Productions domicilié(e) 6 rue jules simon - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Spica Productions, M. Spica Patrick domicilié(e) 6 rue jules simon - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque Animaux en danger : mission sauvetage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Animaux en danger : mission sauvetage est expirée depuis le 21 décembre 2022.

Patrick Spica Productions a également déposé les autres marques suivantes : AU SECOURS MA FEMME… AU SECOURS MON MARI… , AU COEUR DES SECOURS , CE N'EST PAS PAR HASARD , Un an dans la peau d'un bébé , ILS SONT FOUS CES GAULOIS , Animaux en danger : opération sauvetage , couples en crise , AU COEUR DES URGENCES , LES INCROYABLES HISTOIRES DE LA MEDECINE , VIVRE AVEC


Patrick Spica Productions, SAS - 6 rue jules simon - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Patrick Spica Productions, M. Spica Patrick - 6 rue jules simon - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.