Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NORMOTO
PATRICK PONS DIFFUSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99818055
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque NORMOTO

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) PATRICK PONS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NORMOTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRICK PONS DIFFUSION domicilié(e) 43-47, rue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 601 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

PATRICK PONS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : TIME BIKE.COM , PATRICK PONS , TIMEBIKE , MOTOBACS , STATION MOTO , ELDORMOTO


PATRICK PONS DIFFUSION Société Anonyme - 43-47, rue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 309601011


Cabinet LOYER - France


Inscription le 31 mai 2000 - Retrait total n°301365 - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 2000-05-31

Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de protection. Casques de protection. Motocycles, motocyclettes, vélomoteurs. Moteurs, accouplements et organes de transmission pour motocycles, motocyclettes et vélomoteurs. Embrayages, amortisseurs, chaînes, pare-brise, pare-boue, roues, pneumatiques, freins, sièges, feux, tous pour motocycles, motocyclettes et vélomoteurs. Réparation et entretien de motocycles, motocyclettes et vélomoteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.