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Marques déposées par monsieur PATRICK PETIT
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TERRA NATIVA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRA NATIVA
M. PATRICK PETIT
M. JEAN-BAPTISTE LAUGIER

Numéro de dépôt :
4104840
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERRA NATIVA de PATRICK PETIT

Présentation de la marque TERRA NATIVA

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par monsieur PATRICK PETIT et monsieur JEAN-BAPTISTE LAUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA NATIVA »

Les déposants sont monsieur PATRICK PETIT domicilié(e) 45 RUE DES SORTS - 31150 - BRUGUIERES - France et monsieur JEAN-BAPTISTE LAUGIER domicilié(e) 3 RUE HOMERE - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK PETIT domicilié(e) 45 RUE DES SORTS - 31150 - BRUGUIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PATRICK PETIT a également déposé les autres marques suivantes : PIZZERIA Française , BIOPUR LITERIE , Brasserie Française


M. PATRICK PETIT - 45 RUE DES SORTS - 31150 - BRUGUIERES - France

M. JEAN-BAPTISTE LAUGIER - 3 RUE HOMERE - 31500 - TOULOUSE - France


M. PATRICK PETIT - 45 RUE DES SORTS - 31150 - BRUGUIERES - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 1 août 2016 - Rejet total n°675608 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Coussins ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.