Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSOCIATION SPORTIVE GOLF Roissy en France
Monsieur PATRICK PETIT

Numéro de dépôt :
4459267
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
ASSOCIATION SPORTIVE GOLF Roissy en France de PATRICK PETIT

Présentation de la marque ASSOCIATION SPORTIVE GOLF Roissy en France

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par monsieur PATRICK PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION SPORTIVE GOLF Roissy en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur PATRICK PETIT domicilié(e) 29 CHEMIN DES TOURNELLES - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SPORTIVE GOLF ROISSY EN FRANCE, Monsieur PATRICK PETIT domicilié(e) 29 CHEMIN DES TOURNELLES - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France.

La marque ASSOCIATION SPORTIVE GOLF Roissy en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION SPORTIVE GOLF Roissy en France arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.

PATRICK PETIT a également déposé les autres marques suivantes : TROPHÉE DE GOLF DE ROISSY EN FRANCE , SAVE A DATE POUR QUE CHAQUE DETAIL COMPTE...


Monsieur PATRICK PETIT - 29 CHEMIN DES TOURNELLES - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France


ASSOCIATION SPORTIVE GOLF ROISSY EN FRANCE, Monsieur PATRICK PETIT - 29 CHEMIN DES TOURNELLES - 95700 - ROISSY EN FRANCE - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.