Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAN FRANCISCO SANTÉ FACTORY
M. Patrick PAPAZIAN

Numéro de dépôt :
4283290
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
SAN FRANCISCO SANTÉ FACTORY de Patrick PAPAZIAN

Présentation de la marque SAN FRANCISCO SANTÉ FACTORY

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par monsieur Patrick PAPAZIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAN FRANCISCO SANTÉ FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Patrick PAPAZIAN domicilié(e) 31 Quai de l'Horloge - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick PAPAZIAN domicilié(e) 31 Quai de l'Horloge - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAN FRANCISCO SANTÉ FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN FRANCISCO SANTÉ FACTORY arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

Patrick PAPAZIAN a également déposé les autres marques suivantes : L'AGENCE INCLUSIVE , Néosanté , !nclusif , Sexologie sans frontières


M. Patrick PAPAZIAN - 31 Quai de l'Horloge - 75001 - PARIS - France


M. Patrick PAPAZIAN - 31 Quai de l'Horloge - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

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