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Marques déposées par Patrick Morel
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Private Charter
Marque expirée - Marque en non vigueur

Private Charter
Patrick Morel Agissant pour le compte de la société “ Private Charter ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3566913
Date de dépôt :
03/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2018
Private Charter de Patrick Morel

Présentation de la marque Private Charter

Déposée le 3 avril 2008 par Patrick Morel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Private Charter »

Le déposant est Patrick Morel Agissant pour le compte de la société “ Private Charter ” en cours de formation domicilié(e) 7 rue d'Aix,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Morel domicilié(e) 15 avenue marcel proust,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Private Charter est expirée depuis le 3 avril 2018.


Patrick Morel Agissant pour le compte de la société “ Private Charter ” en cours de formation - 7 rue d'Aix,75010 PARIS - 75010 - France


Patrick Morel - 15 avenue marcel proust,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; Organisation de croisiere avec ou sans skipper. Location de bateau avec ou sans skipper. Agence de voyage ;

Services hôteliers ; Location de chambres d'hôtel.