Marque enregistrée - Marque en vigueur

le rêve chez vous
Monsieur Patrick MOREL

Numéro de dépôt :
4606496
Date de dépôt :
10/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2029
le rêve chez vous de Patrick MOREL

Présentation de la marque le rêve chez vous

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2019 par monsieur Patrick MOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le rêve chez vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Patrick MOREL domicilié(e) 2 LE BON GUERET - 44118 - LA CHEVROLIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick MOREL domicilié(e) 2 LE BON GUERET - 44118 - LA CHEVROLIERE - France.

La marque le rêve chez vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le rêve chez vous arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.

Patrick MOREL a également déposé les autres marques suivantes : L'univers de Pauline , CITY GARDEN


Monsieur Patrick MOREL - 2 LE BON GUERET - 44118 - LA CHEVROLIERE - France


Monsieur Patrick MOREL - 2 LE BON GUERET - 44118 - LA CHEVROLIERE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 3 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794310 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-03

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.