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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICK MERCIER PARTICIPATIONS
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MERCIER PROMOTION L IMMOBILIER COTE PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCIER PROMOTION L IMMOBILIER COTE PASSION
PATRICK MERCIER PARTICIPATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3808697
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2021
MERCIER PROMOTION L IMMOBILIER COTE PASSION de PATRICK MERCIER PARTICIPATIONS

Présentation de la marque MERCIER PROMOTION L IMMOBILIER COTE PASSION

Déposée par voie électronique le 22 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICK MERCIER PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERCIER PROMOTION L IMMOBILIER COTE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICK MERCIER PARTICIPATIONS domicilié(e) Domaine de Bois Dieu - Le Mini Parc 69380 LISSIEU France - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 928 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Franck MAITRE domicilié(e) C/O AJC 39 rue Bellecombe 69006 LYON - France.

La marque MERCIER PROMOTION L IMMOBILIER COTE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCIER PROMOTION L IMMOBILIER COTE PASSION est expirée depuis le 22 février 2021.

PATRICK MERCIER PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE MERCIER IMMOBILIER L IMMOBILIER ENSEMBLE , MERCIER TRANSACTION , GROUPE MERCIER , GROUPE MERCIER IMMOBILIER LOCAUX DISPONIBLES LOCAUX VENDUS , GROUPE MERCIER IMMOBILIER , MERCIER IMMOBILIER , MERCIER REHABILITATION , MERCIER SYNDIC GESTION , GROUPE MERCIER IMMOBILIER VENDU LOUE GERE


PATRICK MERCIER PARTICIPATIONS, SARL - Domaine de Bois Dieu - Le Mini Parc 69380 LISSIEU France - France - SIREN 492928486


Cabinet Franck MAITRE - C/O AJC 39 rue Bellecombe 69006 LYON - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Architecture.