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Marques déposées par Patrick Marie Hubert DOGNIN
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BIOGAZ FRANCE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BIOGAZ FRANCE
Patrick Marie Hubert DOGNIN Agissant pour le compte de la société “ BIOGAZ FRANCE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3585230
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIOGAZ FRANCE de Patrick Marie Hubert DOGNIN

Présentation de la marque BIOGAZ FRANCE

Déposée le 30 juin 2008 par Patrick Marie Hubert DOGNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGAZ FRANCE »

Le déposant est Patrick Marie Hubert DOGNIN Agissant pour le compte de la société “ BIOGAZ FRANCE ” en cours de formation domicilié(e) 44 rue paul Barruel,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Marie Hubert DOGNIN domicilié(e) 44 rue paul Barruel,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque BIOGAZ FRANCE est expirée depuis le 30 juin 2018.


Patrick Marie Hubert DOGNIN Agissant pour le compte de la société “ BIOGAZ FRANCE ” en cours de formation - 44 rue paul Barruel,75015 PARIS - 75015 - France


Patrick Marie Hubert DOGNIN - 44 rue paul Barruel,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 11 janvier 2010 - Renonciation totale n°513672 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Gaz d'éclairage.