Marque expirée - Marque en non vigueur

Mille et Une Cornes
Patrick MAGAUD

Numéro de dépôt :
3482801
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
Mille et Une Cornes de Patrick MAGAUD

Présentation de la marque Mille et Une Cornes

Déposée le 15 février 2007 par Patrick MAGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mille et Une Cornes »

Le déposant est Patrick MAGAUD domicilié(e) 23, rue de Paloumère MANE 31260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MAGAUD domicilié(e) 23, rue de Paloumère MANE 31260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mille et Une Cornes est expirée depuis le 15 février 2017.

Patrick MAGAUD a également déposé les autres marques suivantes : Passionn Elle , RUE PERGOLESE , 1001 Cornes , L IMPERTINENTE


Patrick MAGAUD - 23, rue de Paloumère MANE 31260 - France


Patrick MAGAUD - 23, rue de Paloumère MANE 31260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes.