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Marques déposées par monsieur Patrick JAMBON
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LE SULTAN D'ALEP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SULTAN D'ALEP
Monsieur Patrick JAMBON

Numéro de dépôt :
4410713
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2027
LE SULTAN D\'ALEP de Patrick JAMBON

Présentation de la marque LE SULTAN D'ALEP

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par monsieur Patrick JAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SULTAN D'ALEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Patrick JAMBON domicilié(e) 11 Rue des Savoyances - 74200 - ANTHY SUR LEMAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLARCO, Monsieur Patrick JAMBON domicilié(e) 11 Rue des Savoyances - 74200 - ANTHY SUR LEMAN - France.

La marque LE SULTAN D'ALEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SULTAN D'ALEP arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.


Monsieur Patrick JAMBON - 11 Rue des Savoyances - 74200 - ANTHY SUR LEMAN - France


CLARCO, Monsieur Patrick JAMBON - 11 Rue des Savoyances - 74200 - ANTHY SUR LEMAN - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bouteilles ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires.