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Marques déposées par Patrick ISNARD
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NATUREL HOUSE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATUREL HOUSE
Patrick ISNARD

Numéro de dépôt :
3650409
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NATUREL HOUSE de Patrick ISNARD

Présentation de la marque NATUREL HOUSE

Déposée le 13 mai 2009 par Patrick ISNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUREL HOUSE »

Le déposant est Patrick ISNARD domicilié(e) 8 Impasse Plein Air - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ISNARD domicilié(e) 8 Impasse Plein Air - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Patrick ISNARD - 8 Impasse Plein Air - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Patrick ISNARD - 8 Impasse Plein Air - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 7 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504033 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-07

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540153 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.