Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERIPLUS
M. Patrick HENGL

Numéro de dépôt :
3930865
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/06/2022
STERIPLUS de Patrick HENGL

Présentation de la marque STERIPLUS

Déposée le 29 juin 2012 par monsieur Patrick HENGL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STERIPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Patrick HENGL domicilié(e) 1830 Route d'Espanès - 31450 - ISSUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque STERIPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERIPLUS est expirée depuis le 29 juin 2022.

Patrick HENGL a également déposé les autres marques suivantes : WATTEVER , eMott


M. Patrick HENGL - 1830 Route d'Espanès - 31450 - ISSUS - France


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 13 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626778 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-13

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.