Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Modecence
M. Patrick GUEZ, Agissant pour le compte de la société "SARL KARAUL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4024760
Date de dépôt :
04/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2023
Modecence de Patrick GUEZ

Présentation de la marque Modecence

Déposée par voie électronique le 4 août 2013 par monsieur Patrick GUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Modecence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur Patrick GUEZ domicilié(e) 57 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick GUEZ domicilié(e) 57 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France.

La marque Modecence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Modecence est expirée depuis le 4 août 2023.

Patrick GUEZ a également déposé les autres marques suivantes : TSNIOUT


M. Patrick GUEZ, Agissant pour le compte de la société "SARL KARAUL" en cours de formation - 57 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France


M. Patrick GUEZ - 57 Boulevard de Magenta - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.