Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOBLE
PATRICK FRANCOIS COULIBEUF

Numéro de dépôt :
97669567
Date de dépôt :
20/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2007

Présentation de la marque VINOBLE

Déposée le 20 mars 1997 par PATRICK FRANCOIS COULIBEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est PATRICK FRANCOIS COULIBEUF, domicilié(e) 3, SQUARE DE LA MAYENNE, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK FRANCOIS COULIBEUF - France.

La marque VINOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOBLE est expirée depuis le 20 mars 2007.


PATRICK FRANCOIS COULIBEUF - 3, SQUARE DE LA MAYENNE, 75017 PARIS - France


PATRICK FRANCOIS COULIBEUF - France


Inscription le 27 juillet 1998 - Rejet partiel n°258437 - Publication au BOPI 1998-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Confitures ; gelées ; compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.