Marque enregistrée - Marque en non vigueur

onepeople
M. Patrick Fourcade

Numéro de dépôt :
3970751
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
onepeople de Patrick Fourcade

Présentation de la marque onepeople

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par monsieur Patrick Fourcade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « onepeople » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Patrick Fourcade domicilié(e) 22 rue de Grenelle - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Fourcade domicilié(e) 22 rue de Grenelle - 75007 - Paris - France.

La marque onepeople a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque onepeople est expirée depuis le 21 décembre 2022.

Patrick Fourcade a également déposé les autres marques suivantes : pragmatim , ONE people


M. Patrick Fourcade - 22 rue de Grenelle - 75007 - Paris - France


M. Patrick Fourcade - 22 rue de Grenelle - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

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