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Marques déposées par monsieur Patrick FLOQUET
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C QU'AP Conseil Qualité Appareils à Pression
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C QU'AP Conseil Qualité Appareils à Pression
Monsieur Patrick FLOQUET

Numéro de dépôt :
4608153
Date de dépôt :
17/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2029
C QU\'AP Conseil Qualité Appareils à Pression de Patrick FLOQUET

Présentation de la marque C QU'AP Conseil Qualité Appareils à Pression

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2019 par monsieur Patrick FLOQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C QU'AP Conseil Qualité Appareils à Pression » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Patrick FLOQUET domicilié(e) 34 rue Dajot - 77000 - MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CQu'AP, Monsieur Patrick FLOQUET domicilié(e) 34 rue Dajot - 77000 - MELUN - France.

La marque C QU'AP Conseil Qualité Appareils à Pression a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608153.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C QU'AP Conseil Qualité Appareils à Pression arrivera à expiration en date du 17 décembre 2029.


Monsieur Patrick FLOQUET - 34 rue Dajot - 77000 - MELUN - France


CQu'AP, Monsieur Patrick FLOQUET - 34 rue Dajot - 77000 - MELUN - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

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