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Marques déposées par Patrick Elie ABITBOL
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FRANCE PETANQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE PETANQUE
Patrick Elie ABITBOL

Numéro de dépôt :
1037145
Date de dépôt :
26/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCE PETANQUE

Déposée le 26 décembre 1977 par Patrick Elie ABITBOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrick Elie ABITBOL domicilié(e) 4, rue Degas, 95140 Garges-les-Gonesse - France.

La marque FRANCE PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRANCE PETANQUE est expirée depuis le 26 décembre 1987.


Patrick Elie ABITBOL - 4, rue Degas, 95140 Garges-les-Gonesse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032

Journaux-Périodiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.