Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CABRILICE
Numéro de dépôt :
1678001
Date de dépôt :
11/10/1990
Lieu de dépôt :
ST JEAN D ANGELY
Date d'expiration :
11/10/2000
Présentation de la marque CABRILICE
Déposée le 11 octobre 1990 par Patrick DAURON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST JEAN D ANGELY), la marque française « CABRILICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CABRILICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABRILICE est expirée depuis le 11 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53