Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MASCARONS DE BORDEAUX
PATRICK BERGEY Agissant pour le compte de la société “ LUNA CRESCENS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3541817
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/12/2017
LES MASCARONS DE BORDEAUX de PATRICK BERGEY

Présentation de la marque LES MASCARONS DE BORDEAUX

Déposée le 5 décembre 2007 par PATRICK BERGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES MASCARONS DE BORDEAUX »

Le déposant est PATRICK BERGEY Agissant pour le compte de la société “ LUNA CRESCENS ” en cours de formation domicilié(e) 110 RUE DU tONDU,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BERGEY domicilié(e) 110 RUE DU tONDU,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MASCARONS DE BORDEAUX est expirée depuis le 5 décembre 2017.

PATRICK BERGEY a également déposé les autres marques suivantes : LES MASCARONS DE BORDEAUX


PATRICK BERGEY Agissant pour le compte de la société “ LUNA CRESCENS ” en cours de formation - 110 RUE DU tONDU,33000 BORDEAUX - 33000 - France


PATRICK BERGEY - 110 RUE DU tONDU,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 4 avril 2011 - Action en revendication de propriété n°546631 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Sucreries ; chocolat.