Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOOBAYA
M. PATRICK BASQUIN

Numéro de dépôt :
4110622
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2024
SOOBAYA de PATRICK BASQUIN

Présentation de la marque SOOBAYA

Déposée par voie électronique le 6 août 2014 par monsieur PATRICK BASQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOOBAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est monsieur PATRICK BASQUIN domicilié(e) 2 ALLEE CLAUDE MONET - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK BASQUIN domicilié(e) 2 ALLEE CLAUDE MONET - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque SOOBAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOOBAYA est expirée depuis le 6 août 2024.


M. PATRICK BASQUIN - 2 ALLEE CLAUDE MONET - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


M. PATRICK BASQUIN - 2 ALLEE CLAUDE MONET - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.