PASSEPORT SANTE
Présentation de la marque PASSEPORT SANTE
Déposée par voie électronique le 24 décembre 2017 par monsieur Patrick AUGUSTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSEPORT SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSEPORT SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT SANTE arrivera à expiration en date du 24 décembre 2027.
Patrick AUGUSTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42