Marque enregistrée - Marque en vigueur

michel sevin
Madame patricia chicheportiche

Numéro de dépôt :
4409083
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
michel sevin de patricia chicheportiche

Présentation de la marque michel sevin

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par madame patricia chicheportiche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « michel sevin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est madame patricia chicheportiche domicilié(e) 12 allée joachim du bellay - 94420 - le plessis trevise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, distrilot, Madame patricia chicheportiche domicilié(e) 11 ter rue leonard de vinci - 77170 - brie comte robert - France.

La marque michel sevin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque michel sevin arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.


Madame patricia chicheportiche - 12 allée joachim du bellay - 94420 - le plessis trevise - France


distrilot, Madame patricia chicheportiche - 11 ter rue leonard de vinci - 77170 - brie comte robert - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).