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Marques déposées par Patrice NOAILLES
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SEILLANS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEILLANS
Patrice NOAILLES

Numéro de dépôt :
3384216
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2015
SEILLANS de Patrice NOAILLES

Présentation de la marque SEILLANS

Déposée le 30 septembre 2005 par Patrice NOAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEILLANS »

Le déposant est Patrice NOAILLES domicilié(e) 22 rue Chevert,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice NOAILLES domicilié(e) 22 rue Chevert,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEILLANS est expirée depuis le 30 septembre 2015.

Patrice NOAILLES a également déposé les autres marques suivantes : BREVET GRATOS , BAC GRATOS


Patrice NOAILLES - 22 rue Chevert,75007 PARIS - 75007 - France


Patrice NOAILLES - 22 rue Chevert,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.