Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
New Pop
M. Patrice Murciano
Numéro de dépôt :
4043313
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque New Pop
Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par monsieur Patrice Murciano
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « New Pop »
Le déposant est monsieur Patrice Murciano domicilié(e) 99 rue Charles Gounod - 34070 - Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Murciano domicilié(e) 99 rue Charles Gounod - 34070 - Montpellier - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Patrice Murciano - 99 rue Charles Gounod - 34070 - Montpellier - France
M. Patrice Murciano - 99 rue Charles Gounod - 34070 - Montpellier - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639932 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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