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Marques déposées par monsieur PATRICE MULOT
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ARKAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARKAL
M. PATRICE MULOT

Numéro de dépôt :
4275342
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2026
ARKAL de PATRICE MULOT

Présentation de la marque ARKAL

Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par monsieur PATRICE MULOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARKAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur PATRICE MULOT domicilié(e) 21 RUE DES BRASSONS, BP90079 - 17390 - LA TREMBLADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MULOT, M. PATRICE MULOT domicilié(e) 21 RUE DES BRASSONS, BP90079 - 17390 - LA TREMBLADE - France.

La marque ARKAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARKAL arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.


M. PATRICE MULOT - 21 RUE DES BRASSONS, BP90079 - 17390 - LA TREMBLADE - France


SAS MULOT, M. PATRICE MULOT - 21 RUE DES BRASSONS, BP90079 - 17390 - LA TREMBLADE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Appareils de locomotion maritimes.