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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA
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RONDEMENT BON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RONDEMENT BON
PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée, Rue de Kersuguet

Numéro de dépôt :
3858865
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2021
RONDEMENT BON de PATISSERIES GOURMANDES SA

Présentation de la marque RONDEMENT BON

Déposée le 14 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RONDEMENT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque RONDEMENT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONDEMENT BON est expirée depuis le 14 septembre 2021.

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER


PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée, Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; gâteaux, pâte pour gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain.