Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE KERNILIS
PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1723697
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
22/04/2021

Présentation de la marque LES DELICES DE KERNILIS

Déposée le 22 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LES DELICES DE KERNILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LES DELICES DE KERNILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DELICES DE KERNILIS est expirée depuis le 22 avril 2021.

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , (Marque figurative) , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER


PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par Actions Simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2001 n°2196449 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 11 avril 2001 - Changement de dénomination n°321032 - Publication au BOPI 2001-04-11

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467924 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Pâtisserie, biscuiterie, biscotterie, viennoiserie, panification