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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE E. LADUREE
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FABRICANT DE DOUCEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FABRICANT DE DOUCEURS
PATISSERIE E. LADUREE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3204500
Date de dépôt :
16/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2023
FABRICANT DE DOUCEURS de PATISSERIE E. LADUREE

Présentation de la marque FABRICANT DE DOUCEURS

Déposée le 16 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE E. LADUREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FABRICANT DE DOUCEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE E. LADUREE domicilié(e) 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 045 540 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FABRICANT DE DOUCEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FABRICANT DE DOUCEURS est expirée depuis le 16 janvier 2023.

PATISSERIE E. LADUREE a également déposé les autres marques suivantes : LES INCROYABLES LADURÉE , LADUREE COUTURE , (Marque figurative) , LADUREE PARIS , LADURÉE , 16 ROYALE , LADUREE PARIS MAISON FONDEE EN 1862 , LES SECRETS DE LADURÉE , LADUREE , LADURÉE


PATISSERIE E. LADUREE, Société par actions simplifiée - 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 572045540


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Inscription le 27 novembre 2007 - Concession de licence n°465609 - Publication au BOPI 2007-11-27

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Inscription le 28 juillet 2009 - Résiliation de licence n°502855 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2012 n°2515200 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.