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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Patisserie Beurlay
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PATISSERIE BEURLAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATISSERIE BEURLAY
SAS Patisserie Beurlay, SAS

Numéro de dépôt :
1570137
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
20/06/2029
PATISSERIE BEURLAY de Patisserie Beurlay

Présentation de la marque PATISSERIE BEURLAY

Déposée le 4 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Patisserie Beurlay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « PATISSERIE BEURLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Patisserie Beurlay domicilié(e) 1 route de Saintes - 17250 - BEURLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 698 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patisserie Beurlay, Mr Boutard Laurent domicilié(e) 1 route de Saintes - 17250 - BEURLAY - France.

La marque PATISSERIE BEURLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque PATISSERIE BEURLAY arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

Patisserie Beurlay a également déposé les autres marques suivantes : Tonton Papilles Bio , LES PTi'S BONHEURS , PATISSERIE BEURLAY MAISON FONDEE EN 1848 , TENDANCE BASSIN , BEURLAY DEPUIS 1848 , BEURLAY BISCUITIER DEPUIS 1848 , Ti'Beurlay , L'HEURE DU PT'I DEJ [ENGAGES] POUR BIEN MANGER , Tonton Papilles , LES PTI'S BONHEURS BIO


SAS Patisserie Beurlay, SAS - 1 route de Saintes - 17250 - BEURLAY - France - SIREN 429698020


Patisserie Beurlay, Mr Boutard Laurent - 1 route de Saintes - 17250 - BEURLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2158986 - Publication au BOPI 1999-12-02

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°522680 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2009-11-23

Renouvellement avec limitation le 23 novembre 2009 n°2423465 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2009-11-23

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2725933 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-20

Gâteaux. Pâtisseries. Biscuiterie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.