Déposée le 10 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATIKKA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Cabanes de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATIKKA domicilié(e) 8 RUE DU GRIFFON - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 330 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATIKKA, M. MALLERET MATHIEU domicilié(e) 8 RUE DU GRIFFON - 69001 - LYON - France.
La marque Cabanes de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabanes de France est expirée depuis le 10 juin 2023.
PATIKKA a également déposé les autres marques suivantes : ABANE , PATIKKA
PATIKKA, SARL - 8 RUE DU GRIFFON - 69001 - LYON - France - SIREN 539330134
PATIKKA, M. MALLERET MATHIEU - 8 RUE DU GRIFFON - 69001 - LYON - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 29 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712291 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; Tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes ou de table ; Tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.
Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
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