Déposée le 5 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) Pathé sport
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IPPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pathé sport domicilié(e) 241, blv Pereire, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 738 794 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erick Landon Avocat à la Cour - France.
La marque IPPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPPON est expirée depuis le 5 octobre 2011.
Pathé sport, société anonyme - 241, blv Pereire, 75017 PARIS - France - SIREN 419738794
Maître Erick Landon Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Produit multimédia dans le domaine du sport en général et des arts martiaux en particulier, à savoir supports magnétique, disques compact numérique, disques vidéo digitaux, supports magnétiques et numériques d'images et de sons, logiciels, supports magnétiques et numériques comprenant des œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, bases de données (logiciels) . Diffusion de programmes audiovisuels dans le domaine du sport en général et des arts martiaux en particulier, par tous moyens, numériques, analogique, sur réseau, par satellite, par câble, par voie hertzienne ; communications télévisuelles et par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, revues et magazines dans le domaine du sport et des arts martiaux. Production, réalisation, édition, diffusion d'œuvres audiovisuelles et musicales, de divertissements télévisés, de films et de spectacles dans le domaine du sport, sur tous support, magnétique, numérique, sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, et sur vidéogrammes. Représentation de spectacle, réservation de places de spectacles dans le domaine du sport, montage de programmes radiophoniques et de télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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