Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES TUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATHE PRODUCTION domicilié(e) 2 rue Lamennais - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 077 921 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.
La marque LES TUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATHE PRODUCTION, société par actions simplifiée - 2 rue Lamennais - 75008 - Paris - France - SIREN 780077921
DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21
Jeux vidéos (logiciels), jeux sur ordinateur (logiciels) ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; clichés ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; revues (périodiques) ; publications ; périodiques ; livres et journaux ; livres d'éveil pour enfants ; livres de coloriage ; papier cadeaux ; confettis et guirlandes en papier ; fournitures scolaires ; fournitures de dessin et de bureau ; instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; blocs-notes ; cahiers ; blocs de papier à lettres ; cartes de souhaits ; décalcomanies ; figurines (statuettes) en papier mâché ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publications ; livrets ; catalogues ; guides ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; brochures ; bulletins d'informations ; crayons de couleurs ; brosses (pinceaux) ; gommes à effacer ; règles (articles de papeterie) ; taille-crayons (articles de papeterie) ; boîtes et étuis à crayons ; porte-crayons ; affiches ; albums de photographies ; classeurs à anneaux ; plioirs (articles de bureau) ; carnets ; journaux intimes ; agendas ; calendriers ; dessins (graphiques) ; autocollants (articles de papeterie) ; stencils ; autocollants en reliefs ; papier fin ; chèques cadeaux ; étiquettes (non en tissu) ; papier à lettres ; matières pour l'emballage en papier ; papier pour l'impression ; billets (tickets) ; chèques cadeau ; linge de table en papier ; cartes postales et cartes de voeux ; programmes d'ordinateurs imprimés ; bandes et cartes en papier destinées au traitement de l'information ; serviettes et mouchoirs en papier ; cartables ; trousses ; règles ; figurines en papier mâché ; cartes à jouer, sets de table en papier ; sets de table en carton ; serviettes en papier ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; articles d'habillement ; maillots de bain, peignoirs de bain, vêtements de plage, ceintures (habillement), shorts, tee-shirt, pantalons, vestes, manteaux, chaussettes, chaussures, bandanas (foulards), chandails, costumes, robes, gants (habillement), shorts de gymnastique, couvre-oreilles (habillement), cols, cravates, pyjamas, caleçons, chemises, sweat-shirts, visières pour le soleil, casquettes, bretelles, cols montants ou roulés, lingerie de corps, vestes, survêtements, coiffures (chapellerie), chapeaux ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; jeux vidéo, jeux sur ordinateur, à savoir machines de jeux vidéo, consoles de jeux vidéos, appareils de jeux vidéo, jeux vidéo électroniques portatifs ; jeux électroniques portatifs ; peluches ; poupées ; masques de théâtre, de carnaval et de déguisement ; cartes à jouer, jeux de cartes ; puzzles ; balles ; ballons ; seaux ; matelas gonflables ; jeux éducatifs ; jeux de société ; dînettes (vaisselle à jouer) ; boules de pétanque ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ,sauces épicées, sauces alimentaires, sauces pour pizzas, sauces pour salades, sauces en boîte, sauces au poivre, sauces pour pâtes, sauces au raifort, sauces pour riz, sauces pour poulet, sauces au curry, sauces de viandes, sauces pour la cuisine, jus de viande (sauces), ketchup (sauce), mayonnaises, sauce tomate, sauce piquante de soja ; épices ; glace à rafraîchir.
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