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Marques déposées par PÂTÉ CROÛTE.FR.LA MAISON DU PÂTÉ CROÛTE
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Championnat du Monde de Pâté-Croûte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Championnat du Monde de Pâté-Croûte
PÂTÉ CROÛTE.FR.LA MAISON DU PÂTÉ CROÛTE

Numéro de dépôt :
4606057
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
Championnat du Monde de Pâté-Croûte de PÂTÉ CROÛTE.FR.LA MAISON DU PÂTÉ CROÛTE

Présentation de la marque Championnat du Monde de Pâté-Croûte

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par PÂTÉ CROÛTE.FR.LA MAISON DU PÂTÉ CROÛTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Championnat du Monde de Pâté-Croûte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est PÂTÉ CROÛTE.FR.LA MAISON DU PÂTÉ CROÛTE domicilié(e) 191 route de grenoble - 69800 - SAINT PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAW DICE, SELAS d'avocats domicilié(e) 1 Place des Cordeliers - 69002 - LYON - France.

La marque Championnat du Monde de Pâté-Croûte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Championnat du Monde de Pâté-Croûte arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

PÂTÉ CROÛTE.FR.LA MAISON DU PÂTÉ CROÛTE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIONNAT DU MONDE DE PATE CROUTE


PÂTÉ CROÛTE.FR.LA MAISON DU PÂTÉ CROÛTE - 191 route de grenoble - 69800 - SAINT PRIEST - France


LAW DICE, SELAS d'avocats - 1 Place des Cordeliers - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Inscription le 26 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799234 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.