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Marques déposées par madame PASTELOT Marie-France
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PASTELOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASTELOT
Mme PASTELOT Marie-France

Numéro de dépôt :
3719845
Date de dépôt :
09/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/03/2030
PASTELOT de PASTELOT Marie-France

Présentation de la marque PASTELOT

Déposée le 9 mars 2010 par madame PASTELOT Marie-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PASTELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est madame PASTELOT Marie-France domicilié(e) 19 bis rue des Granges B - 69005 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PASTELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTELOT arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

PASTELOT Marie-France a également déposé les autres marques suivantes : NALIAN & PASTELOT , PASTELOT


Mme PASTELOT Marie-France - 19 bis rue des Granges B - 69005 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731516 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

Sacs à main, housses, enveloppes destinées à être insérées dans un sac à main, dispositifs décoratifs destinés à être insérés et intégrés à des sacs à mains, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, portefeuilles, porte-cartes, étuis pour clés en cuir (maroquinerie), vanity-cases, mallettes, poignées et attaches de sacs à main.